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Structuration territoriale

L’organisation territoriale des Centres de Coordination en Cancérologie (3C)

L’évolution de l’organisation des 3C telle que proposée dans le référentiel des missions des 3C de l’Institut National du Cancer (INCa), précise que les 3C ont vocation à s’inscrire dans une dynamique de territoire. En ce sens, les 3C doivent se construire en se basant sur une mutualisation des établissements de santé et des centres de radiothérapie autorisés à la prise en charge du Cancer qui composent leur territoire. Chaque 3C constitué doit inclure l’ensemble des modalités des traitements autorisés (Chirurgie, TMSC, Radiothérapie), pour suivre avant tout une logique de cohérence avec le parcours du patient.

La mise en place des Dispositifs d’Appui à la Coordination des parcours de santé complexes (DAC) et des Dispositifs (Spécifiques) Régionaux (DR/DSR)

Le développement des Dispositifs d’Appui à la Coordination (DAC) et des Dispositifs Spécifiques Régionaux (DSR), défini par la loi du 24 juillet 2019 relative à l’Organisation et la Transformation du Système de Santé (OTSS), complétée par le décret d’application n° 2021-295 du 18 mars 2021, à redéfinit le paysage de la coordination des parcours de santé et de vie complexes en Occitanie.

Les Dispositifs Spécifiques Régionaux (DR/DSR), nouvelle dénomination des réseaux de santé dits régionaux, sont des acteurs ressources définis à l’échelle régionale. Ils apportent un appui spécialisé aux acteurs de santé régionaux en favorisant la fluidification des parcours relatifs à leurs domaines d’expertise (cancérologie, diabète, périnatalité, maladies rares et neurodégénératives, etc.) et en mettant à disposition une offre régionale de services d’appui aux professionnels de santé.

Pour en savoir plus :

  • Lien vers l’annuaire en ligne des adhérents fédération Réso Occitanie : Appui Santé Occitanie – Reso Occitanie | (appui-sante-occitanie.fr)
  • Lien vers le portail sante-complexe-occitanie.fr (portail d’information sur l’offre de services de l’ensemble des dispositifs régionaux disponible en région, mise en ligne estimée fin 2022)

Les Dispositifs d’Appui à la Coordination (DAC) sont des acteurs ressources définis à l’échelle territoriale. Opérationnels depuis juillet 2022, les DAC viennent en soutien des professionnels de santé, sociaux et médico-sociaux qui interviennent dans la coordination des personnes en situations complexes (ou ressenties comme complexes), quel que soit l’âge, la pathologie ou le handicap du patient. Le principe d’action du DAC consiste en une coordination centralisée des parcours complexes en mettant à disposition une équipe unique composée du regroupement des dispositifs existants (réseaux de santé, MAIA, plateformes territoriales d’appui) afin d’assurer la continuité, le maintien des expertises et l’élargissement des domaines d’intervention. Cette organisation s’établit dans une logique de maillage territorial pour mieux prendre en compte les spécificités des bassins de vie et déterminer les priorités en lien avec les politiques publiques et les ruptures de parcours identifiées.

Les 2 grandes missions des Dispositifs d’appui à la coordination (DAC) sont :

  1. L’appui au parcours de santé individuels des personnes en situation complexe :
    • Information et orientation vers les bons interlocuteurs : un numéro unique
    • Appui à l’organisation des parcours complexes : coordination des professionnels sur les parcours (en l’absence de dispositifs existants)

 

  1. L’appui à la structuration territoriale des parcours de santé/vie :
    • Le DAC a pour mission de structurer les parcours de santé/vie de son département en lien avec les projets de santé territoriaux existants et en subsidiarité des professionnels sanitaires, sociaux et médico-sociaux
    • Le DAC organise également un observatoire des parcours de santé complexes sur le territoire pour repérer les principales sources de ruptures et pour améliorer le partage de pratiques entre professionnels et les parcours

Infographie des Missions des DAC en Occitanie : Lien vers le site de l’ARS Missions des DAC en Occitanie | Agence régionale de santé Occitanie (sante.fr)

 

En Occitanie, la simplification des dispositifs existants depuis le 1er juillet 2022 à conduit les acteurs des parcours complexes, du maintien à domicile et de la perte d’autonomie à mobiliser les organisations existantes en conservant leur expertise pour n’en faire qu’une au travers d’un dispositif unique dans chaque territoire soit 13 DAC implantés dans chacun des 13 départements de la région.

 

Cartographie des 13 DAC de la région Occitanie : Lien vers la fiche contact DAC Mise en place des dispositifs d’appui à la coordination (DAC) | Agence régionale de santé Occitanie (sante.fr)

Pour en savoir plus :

 

L’articulation entre les DAC et les DR/DSR se fera par une association de compétence et des actions conjointes réalisées avec les acteurs clés du territoire :

> DAC : coordination départementale des parcours complexes et appui à la structuration des parcours

> DR/DSR : expertise thématique régionale et contribution au transfert de compétences (via les dispositifs territoriaux)