Télésurveillance médicale en Oncologie

Télésurveillance médicale, de quoi parlons-nous ? 

La télésurveillance médicale permet à un professionnel médical dit « opérateur » d’interpréter à distance, grâce à un « dispositif médical numérique », les données nécessaires au suivi médical d’un patient et le cas échéant de prendre des décisions relatives à la prise en charge de ce patient. 

Pour être remboursé par l’Assurance Maladie, un dispositif médical numérique doit obtenir : 

• De la part de l’HAS (CNEDIMTS : Commission Nationale d’Evaluation des DIspositifs Médicaux et des Technologies de la Santé): une évaluation favorable de l’intérêt attendu ou de l’éligibilité à un accès anticipé au remboursement ; 

• De la part de l’ANS : un certificat de conformité d’interopérabilité et de sécurité (exigences du référentiel d’interopérabilité et de sécurité des DMN). 

Lorsqu’un dispositif obtient le remboursement par l’Assurance Maladie, un référentiel est publié au journal officiel. Ce référentiel précise :

• les indications de prise en charge,
• les critères d’inclusion et d’exclusion,
• les professionnels impliqués, leur qualification,
• les modalités de suivi, les besoins en matière d’accompagnement,
• les modalités de prescription, le niveau de remboursement…. 

Quelle est la rémunération lorsque le dispositif est remboursé ? 

Quelle est la marche à suivre pour déployer une solution de télésurveillance ? 

Le site du ministère met à disposition les différentes étapes à suivre pour se lancer dans la télésurveillance médicale : Accéder au site

• Etape 1 : Je définis mes besoins et j’identifie mes patients 
• Etape 2 : je mets en place mon projet d’organisation 
• Etape 3 : je choisi un dispositif médical numérique (DMN) et je contractualise avec un exploitant 
• Etape 4 : je déclare mon activité de télésurveillance 
• Etape 5 : je prescris la télésurveillance à mes patients 
• Etape 6 : je télésurveille mes patients 
• Etape 7 : je facture les actes réalisés 
• Etape 8 : j’assure le suivi au long cours de mes patients 

Différents modèles de documents téléchargeables utiles à la pratique sont également disponibles sur le site du ministère : Accéder au site

• Convention d’encadrement des activités confiées 
• Convention type opérateur/exploitant 
• Délégation d’activités médicales 
• Guide de déclaration des activités 
• Guide de facturation 
• … 

Quels sont les dispositifs remboursés par l’Assurance Maladie pour l’oncologie?  

Retrouver sur le site de l’Assurance Maladie la liste des dispositifs médicaux numériques remboursés actualisée.

Dernière Mise à jours des données ci-dessous : 13/01/2025

Dispositif médical numérique de télésurveillance	Type de remboursement	Période	Référentiel publié par Arrêté ministériel
CONTINUUM+ CONNECT	Accès anticipé au remboursement par l’Assurance maladie	12 mois à compter du 26 septembre 2024	Accéder au document
CURRETY TECHCARE	Accès anticipé au remboursement par l’Assurance maladie	12 mois à compter du 11 novembre 2023 En attente de l’avis de l’HAS pour l’inscription dans le droit commun	Accéder au document
RESILIENCE PRO	Droit commun de l’Assurance maladie	3 ans (renouvelable) à compter du 11 décembre 2023	Accéder au document

Quelles activités peuvent être déléguées? et comment ? 

Aucune activité médicale, en particulier l’analyse médicale des données et les alertes générées par le dispositif médical numérique, ou le renouvellement d’une ordonnance ne peut être confiée à un tiers, hormis dans le cadre d’un protocole de coopération. Une délégation d’activité médicale est possible uniquement à un professionnel de santé et le médecin reste responsable des actes réalisés auprès des patients. 

Pour en savoir plus sur les protocoles de coopération, vous pouvez vous rapprocher de l’ARS  en écrivant à l’adresse : ars-oc-dpr-pc@ars.sante.fr ou de votre direction des soins si vous pratiquez en établissement. 

Certaines tâches non médicales, comme l’accompagnement thérapeutique ou le pré-filtrage des alertes, peuvent toutefois être déléguées ou confiées par l’opérateur à un tiers. Ces délégations doivent être encadrées : 

• L’opérateur peut confier des activités, non médicales, à un autre professionnel de santé, une société, ou un bénévole travaillant au sein d’une association ; 

• Pour les professionnels de santé, le fait de confier une activité non médicale à un autre professionnel de santé implique une rétrocession d’honoraires et une convention qui encadre donc la répartition du forfait. Un exemple de convention d’encadrement & de rétrocession des activités confiées est disponible ici. 

Comment facturer ? 

Toutes les informations nécessaires à la facturation de la télésurveillance sont disponibles sur le site de l’Assurance Maladie et dans le guide de la facturation des actes de télésurveillance. 

Webinaire d’information sur la télésurveillance médicale en oncologie 

Webinaire organisé par le Ministère le 10 septembre 2024 : « Télésurveillance en pratique : un an après sa généralisation, où en est-on ? » 

Lors de ce webinaire, le Docteur Jean-Luc Labourey du CH de Carcassonne a témoigné sur sa pratique et l’organisation de la télésurveillance médicale en oncologie. Un autre témoignage de la télésurveillance en insuffisance cardiaque a été réalisé par l’Hôpital Saint Joseph à Paris. 

Pour visionner le replay : cliquer ici

Autres ressources 

Si vous avez des questions sur la télésurveillance médicale, vous pouvez contacter l’ARS Occitanie en écrivant à l’adresse mail : ars-oc-telesante@ars.sante.fr